René Maurice

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Maurice René
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
D'Ambros De Francesco
Philippe
Nigend : 142887Nls : 8002223
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Maurice (René, Armand, Jean)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: René Maurice
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aude
date_debut="2005-01-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000256538(source JORF)
admission
01 Décembre 200401/12/2004
De: Maurice (René, Jean-Pierre)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aude
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000235439(source JORF)
promotion
29 Juillet 200429/07/2004
De: Maurice (René, Jean-Pierre)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Aude (4e catégorie)
Remplace:
M. Ducret
JORFTEXT000000212135(source JORF)
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Maurice (René)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000195599(source JORF)
décoration
07 Novembre 199607/11/1996
De: René Maurice
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000356749(source JORF)
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Maurice (René, Jean-Pierre)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Remplace:M. Duval
JORFTEXT000000191758(source JORF)
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Maurice (René, Jean, Pierre)
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: René Maurice
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
date_debut="1994-01-17"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000547235(source JORF)
titularisation
26 Février 199426/02/1994
De: René Maurice
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
JORFTEXT000000545378(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Maurice (René)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nogent-sur-Marne (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Lorient
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
JORFTEXT000000343778(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Maurice (René)
sous-préfet de Nogent-sur-Marne
Objet:
à suivre le cycle national 1990-1991 de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000167273(source JORF)
admission
11 Juillet 199011/07/1990